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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOPARVOL DISTRIBUTION
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POULET NOIR DE LA NOELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POULET NOIR DE LA NOELLE
SOPARVOL DISTRIBUTION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1630526
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2010
POULET NOIR DE LA NOELLE de SOPARVOL DISTRIBUTION

Présentation de la marque POULET NOIR DE LA NOELLE

Déposée le 30 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOPARVOL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POULET NOIR DE LA NOELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPARVOL DISTRIBUTION domicilié(e) Z.I. de l'Hermitage, 44150 ANCENIS (dossier no 2186275) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP domicilié(e) (dossier no 2186275) - France.

La marque POULET NOIR DE LA NOELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POULET NOIR DE LA NOELLE est expirée depuis le 30 novembre 2010.

SOPARVOL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPRIME , PILPAILLE


SOPARVOL DISTRIBUTION (société anonyme) - Z.I. de l'Hermitage, 44150 ANCENIS (dossier no 2186275) - France - SIREN 309707214


CABINET HARLE & PHELIP - (dossier no 2186275) - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186275 - Publication au BOPI 2000-11-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Inscription le 21 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177824 - Publication au BOPI 1994-10-21

Inscription le 12 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206021 - Publication au BOPI 1996-09-12

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381350 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 16 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150447 - Publication au BOPI 1992-10-16

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